Au programme de ce chapitre
- I. Les grandes familles d'impôts
- II. L'IPP, un impôt progressif
- III. TVA et accises
- Savoir-faire
- Exercices types corrigés
- Teste-toi — vrai ou faux ?
- Pièges fréquents et astuces
- À retenir
La définition à retenir
Définition Un impôt est un prélèvement obligatoire, sans contrepartie directe, versé aux pouvoirs publics. On distingue :
- les impôts directs, payés directement par la personne visée, sur ses revenus ou son patrimoine : impôt des personnes physiques (IPP), impôt des sociétés, précompte immobilier ;
- les impôts indirects, compris dans le prix des biens : TVA, accises. Le vendeur les perçoit et les reverse à l'État.
Un exemple corrigé
Exemple Le prix d'un litre d'essence à la pompe comprend le prix du produit, la marge du distributeur, les accises (un montant fixe par litre) et la TVA à 21 %, calculée sur le prix accises comprises. Les taxes représentent souvent environ la moitié du prix payé. Les accises sur le tabac et l'alcool visent aussi à décourager la consommation pour des raisons de santé.
Lexique
- impôt direct
- impôt payé directement sur un revenu ou un patrimoine, comme l'IPP
- impôt indirect
- impôt compris dans le prix d'un bien, comme la TVA ou les accises
- impôt progressif
- impôt dont le taux augmente avec le revenu
- taux marginal
- taux de la tranche la plus élevée atteinte par un revenu
- accise
- taxe fixe par quantité sur certains produits (carburant, tabac, alcool)
Les erreurs fréquentes à éviter
Piège — « tout mon revenu est taxé à 45 % ». C'est faux : seul ce qui dépasse 28 000 € est taxé à 45 %. Pour 45 000 €, l'impôt est de 16 450 €, soit un taux moyen de 36,6 % et non de 45 %.
Piège — retirer la TVA par soustraction. Pour un article à 121 € TVA comprise, on ne calcule pas 121 × 0,79 (= 95,59 €). Il faut diviser : 121 ÷ 1,21 = 100 € hors TVA, dont 21 € de TVA.
Attention Idée fausse fréquente : « Si mon salaire augmente et que je passe dans la tranche à 45 %, tout mon revenu sera taxé à 45 % et je gagnerai moins. » C'est faux : seule la partie du revenu située dans la nouvelle tranche est taxée à 45 %. Une augmentation de revenu brut fait toujours augmenter le revenu après impôt.
L'astuce du prof
Astuce Pour retenir le caractère d'un impôt indirect comme la TVA : il est proportionnel à la consommation, pas au revenu. Un ménage modeste, qui consomme presque tout son revenu, paie donc en TVA une part de son revenu plus grande qu'un ménage aisé qui épargne beaucoup.
Exercices corrigés
Cherche d'abord seul, puis ouvre la correction.
Exercice 1 — Direct ou indirect ?
Classe chacun de ces impôts comme direct ou indirect : a) l'IPP ; b) la TVA ; c) le précompte immobilier ; d) les accises sur le tabac.
Voir la correction
Deux familles : les impôts payés sur un revenu ou un patrimoine, et ceux cachés dans les prix. L'IPP (revenus) et le précompte immobilier (valeur d'un bien) sont des impôts directs. La TVA et les accises sur le tabac, compris dans le prix payé en magasin, sont des impôts indirects.
Exercice 2 — Trois prix, trois taux
a) Un ordinateur coûte 600 € hors TVA (taux de 21 %). Quel est son prix TVA comprise ? b) Un livre est vendu 21,20 € TVA comprise (taux de 6 %). Quel est son prix hors TVA et le montant de la TVA ? c) Un article au taux de 12 % coûte 28 € TVA comprise : prix hors TVA ?
Voir la correction
Prix TTC de l'ordinateur : 600 × 1,21 = 726 € (dont 126 € de TVA). Le livre : 21,20 ÷ 1,06 = 20 € hors TVA, donc 1,20 € de TVA. L'article à 12 % : 28 ÷ 1,12 = 25 € hors TVA. On divise toujours par le coefficient : retirer 12 % de 28 € donnerait un résultat faux.